Déposée le 9 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MADEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADEP domicilié(e) Siège social: 10, place Raspail, 69007 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul MADRAK - France.
La marque MADEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562749.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADEP Sarl - Siège social: 10, place Raspail, 69007 LYON - France
Paul MADRAK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.Conduites d'eau métalliques et de distribution d'eau métalliques.Robinets de canalisations.Appareils pour le dessalement d'eau de mer, la filtration, la purification, l'adoucissement de l'eau.Réservoirs d'eau sous pression.Fontaines.Appareils pour la purification d'eaux d'égoûts.Appareil de prise d'eau.Tubes et tuyaux métalliques.Raccords de tuyaux métalliques, manchons métalliques, vannes et soupapes (autres que parties de machines) métalliques, clapets métalliques, filtres métalliques, disconnecteurs métalliques, ventouses métalliques, purgeurs métalliques, appareils de régulation métalliques (tous ces appareils faisant partie d'installations de distribution d'eau) pour conduites d'eau.Fonte brute ou mi-ouvrée.Plomb brut ou mi-ouvré.Fil à souder.Soudure.Cuves et cuvelages métalliques.Tuyaux et raccords non métalliques.Tuyaux d'arrosage.Tuyaux à incendie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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